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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SCHOEPFER
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MONT D'ARBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT D'ARBOIS
ETABLISSEMENTS SCHOEPFER (SA)

Numéro de dépôt :
1280430
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/1994

Présentation de la marque MONT D'ARBOIS

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SCHOEPFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SCHOEPFER domicilié(e) 7, avenue de Fontcouverte, zone industrielle, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MONT D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT D'ARBOIS est expirée depuis le 25 juillet 1994.

ETABLISSEMENTS SCHOEPFER a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL VERCORS , LE PETIT CLAUDE , ROCHEFINE , ROCHEFINE


ETABLISSEMENTS SCHOEPFER (SA) - 7, avenue de Fontcouverte, zone industrielle, 84000 AVIGNON. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Fromages et tous produits laitiers.